Cette page permet de retrouver quelle version de chaque texte était en vigueur à une date donnée — par exemple à la date de création d’un Compte, qui vaut date d’acceptation des Conditions d’utilisation et de la Politique de confidentialité, et de consentement au traitement des données décrites à sa section 4.3.
Versions en vigueur
| Texte | Version | En vigueur depuis |
|---|---|---|
| Conditions Générales d’Utilisation et de Vente | 1.0 | septembre 2026 |
| Politique de Confidentialité | 1.0 | septembre 2026 |
| Politique de Protection des Mineurs | 1.0 | septembre 2026 |
| Charte de Sécurité | 1.0 | septembre 2026 |
| Règles de la Communauté | 1.0 | septembre 2026 |
| Suppression du Compte et des Données | 1.0 | septembre 2026 |
Versions antérieures
Les textes publiés avant septembre 2026 (« Termes et Conditions », « Politique de Confidentialité » et « Protection des Enfants », datés d’avril 2026) sont remplacés par la version 1.0. Un Compte créé avant septembre 2026 est régi par la version 1.0 à compter de sa publication ; toute modification substantielle ultérieure est portée à la connaissance des Utilisateurs avant son entrée en vigueur (CGU, article 28).
Chaque nouvelle version est ajoutée à cette page avec sa date ; les versions antérieures restent consultables sur demande à contact@viva-khoja.com.
